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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DE RIVIERES
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LES PETITS PAINS DU MOULIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PETITS PAINS DU MOULIN
MOULIN DE RIVIERES, SAS

Numéro de dépôt :
3898051
Date de dépôt :
16/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/02/2022
LES PETITS PAINS DU MOULIN de MOULIN DE RIVIERES

Présentation de la marque LES PETITS PAINS DU MOULIN

Déposée le 16 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DE RIVIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES PETITS PAINS DU MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DE RIVIERES domicilié(e) LES THERONDELS - 81600 - RIVIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 085 720 282 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOULIN DE RIVIERES domicilié(e) LES THERONDELS - 81600 - RIVIERES - France.

La marque LES PETITS PAINS DU MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITS PAINS DU MOULIN est expirée depuis le 16 février 2022.

MOULIN DE RIVIERES a également déposé les autres marques suivantes : LA GOULUE D OCCITANIE , LA GOULUE , LOU SICRET AVEYRONNAIS , LA GOULUE D OCCITANIE


MOULIN DE RIVIERES, SAS - LES THERONDELS - 81600 - RIVIERES - France - SIREN 085720282


MOULIN DE RIVIERES - LES THERONDELS - 81600 - RIVIERES - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuiterie ; gâteaux.